Procès-verbaux et vidéos des séances

Les procès-verbaux sont disponibles seulement une fois l’approbation obtenue par le conseil municipal lors de la séance du mois suivant. Ceux-ci ne sont que pour consultation, s’il y a une différence avec les documents originaux, ces derniers prévalent.

 

Depuis le 4 juillet 2020, et ce, jusqu’au 13 décembre 2020, l’arrêté ministériel AM 2020-049 permettait la tenue des séances publiques du conseil. Toutefois, la taille de la salle ne permettant pas la présence de public dans le respect des consignes de distanciation sociale émises par la Santé publique et la Ville étant en zone orange, les séances ordinaires et extraordinaires ont été tenues en vidéoconférence et ont été diffusées sur le site.

Depuis le 14 décembre 2020, la Ville de Sainte-Agathe-des-Monts est en zone rouge. L’arrêté ministériel numéro AM 2020-074 s’applique maintenant au territoire de la Ville. Les séances ordinaires et extraordinaires seront tenues en en vidéoconférence et seront diffusées sur le site dès que possible.

Par ailleurs, étant donné le huis clos, les procès-verbaux seront également publiés dès que possible, même s’ils n’ont pas été approuvés.

Nous vous invitons à poser vos questions pour le conseil municipal par courriel à greffe@vsadm.ca, les questions seront posées en séance. Par ailleurs, nous vous invitons à consulter la section conseil municipal – documents pour séance afin d’avoir accès aux ordres du jour et documents liés aux séances du conseil municipal.