Procès-verbaux et vidéos des séances

Les procès-verbaux sont disponibles seulement une fois l’approbation obtenue par le conseil municipal lors de la séance du mois suivant. Ceux-ci ne sont que pour consultation, s’il y a une différence avec les documents originaux, ces derniers prévalent.

 

Depuis le 23 juin 2021, le décret 855-2021 du ministre de la Santé et des Services sociaux permet la présence du public lors de la tenue des séances du conseil, pour autant que le nombre de personnes admises respecte la capacité de la salle, en fonction des mesures sanitaires prévues, dont celle du maintien d’une distance d’un mètre entre les personnes qui y assistent.

Les vidéos des séances ne seront plus publiées. Toutefois, les procès-verbaux seront publiés dès que possible, même s’ils n’ont pas été approuvés par le conseil municipal.

Nous vous invitons à consulter la section conseil municipal – documents pour séance afin d’avoir accès aux ordres du jour et documents liés aux séances du conseil municipal.