Procès-verbaux des séances

Les procès-verbaux sont disponibles seulement une fois l’approbation obtenue par le conseil municipal lors de la séance du mois suivant. Ceux-ci ne sont que pour consultation, s’il y a une différence avec les documents originaux, ces derniers prévalent.

 

Malgré l’arrêté ministériel AM 2020-049 qui permet la tenue des séances publiques du conseil, veuillez noter que les séances ordinaires à venir se tiendront dans la salle du conseil à huis clos afin de respecter les consignes de distanciation sociale émises par la Santé publique. Toutefois, les séances seront dorénavant télédiffusées par Nous TV. Les séances extraordinaires continueront d’être tenues en vidéoconférence et seront diffusées sur le site dès que possible.

Par ailleurs, étant donné le huis clos, les procès-verbaux seront également publiés dès que possible, même s’ils n’ont pas été approuvés.

Nous vous invitons à poser vos questions pour le conseil municipal par courriel à greffe@vsadm.ca, les questions seront posées en séance. Par ailleurs, nous vous invitons à consulter la section conseil municipal – documents pour séance afin d’avoir accès aux ordres du jour et documents liés aux séances du conseil municipal.