CALENDRIERS DES SÉANCES

Conseil municipal
Le conseil municipal se réunit une fois par mois, aux dates mentionnées ci-dessous, à compter de 19 h, à la place Lagny, située au 2 rue Saint-Louis, à Sainte-Agathe-des-Monts.

La période de question d’ordre général et d’une durée maximale de 15 minutes a lieu après l’adoption des procès-verbaux.

La période de question portant exclusivement sur l’ordre du jour et d’une durée maximale de 15 minutes a lieu lorsque tous les points à l’ordre du jour sont épuisés.

Lors d’une séance extraordinaire, la période de questions est d’une durée maximale de 15 minutes.

Toute question posée lors d’une séance du conseil municipal, qu’elle soit ordinaire ou extraordinaire, doit être de nature publique.

Nous vous invitons à consulter la section conseil municipal – documents pour séance afin d’avoir accès aux documents liés aux séances du conseil municipal.

Voici les dates des séances ordinaires en 2023:

• Aux dates suivantes à 19 h, sauf mention contraire.

*Immédiatement après la séance du conseil d’agglomération tenue le même jour à 19 h

Conseil d’agglomération
Le conseil d’agglomération se réunira à 19 h, à la place Lagny, située au 2, rue Saint-Louis, à Sainte-Agathe-des-Monts.

Voici les dates des séances ordinaires en 2023:

• 23 mai
• 12 décembre
• 19 décembre