CALENDRIERS DES SÉANCES

Lieu et dates des séances du conseil municipal et du conseil d’agglomération se trouvent dans cette section.

Conseil municipal
Le conseil municipal se réunit une fois par mois, aux dates mentionnées ci-dessous, à compter de 19 h, à la salle Georges-Vanier, au deuxième étage de l’hôtel de ville, située au 50, rue Saint-Joseph, à Sainte-Agathe-des-Monts.

Deux périodes de questions sont prévues lors de chaque séance : la première, d’ordre général, d’une durée maximale de 15 minutes, a lieu après l’adoption des procès-verbaux et la deuxième, portant exclusivement sur l’ordre du jour et d’une durée maximale de 15 minutes, a lieu lorsque tous les points à l’ordre du jour sont épuisés.

Lors d’une séance extraordinaire, la période de questions porte uniquement sur l’ordre du jour et a lieu lorsque tous les points à l’ordre du jour sont épuisés.

Veuillez noter qu’en raison des consignes sanitaires émises par le gouvernement du Québec, les séances se tiendront en personne à partir du 22 février. De plus, le passeport vaccinal ne sera pas exigé pour pouvoir assister aux séances du conseil. Par ailleurs, les places sont limitées étant donné les mesures sanitaires applicables.

Nous vous invitons à consulter la section conseil municipal – documents pour séance afin d’avoir accès aux documents liés aux séances du conseil municipal.

Voici les dates des séances ordinaires en 2022:

  • Aux dates suivantes à 19h00, sauf mention contraire.
25  janvier 30 août
22 février 30 septembre
22 mars 27 octobre*
26 avril 23 novembre
24 mai * 22 novembre 
21 juin 15 décembre*
19 juillet 20 décembre* 

*Immédiatement après la séance du conseil d’agglomération tenue le même jour à 19 h

Conseil d’agglomération
Le conseil d’agglomération se réunira à 19 h, à la salle Georges-Vanier, au deuxième étage de l’hôtel de ville, située au 50, rue Saint-Joseph, à Sainte-Agathe-des-Monts.

Voici les dates des séances ordinaires en 2022:

  • 24 mai
  • 27 octobre
  • 15 décembre
  • 22 décembre